Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVENIR D ALGUETTE DE SCORAILLE
Monsieur Pierre VINCENT

Numéro de dépôt :
1036256
Date de dépôt :
07/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib Villeneuve S/Lot

Présentation de la marque SOUVENIR D ALGUETTE DE SCORAILLE

Déposée le 7 décembre 1977 par monsieur Pierre VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villeneuve S/Lot), la marque française « SOUVENIR D ALGUETTE DE SCORAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre VINCENT domicilié(e) horticulteur, COURBIAC - 47370 TOURNON D'AGENAIS - France.

La marque SOUVENIR D ALGUETTE DE SCORAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SOUVENIR D ALGUETTE DE SCORAILLE est expirée depuis le 7 décembre 1987.

Pierre VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : DINDE DE LA SARTHE LA FLECHOISE , CLARJAU , TSAÏLOON , Les Ateliers Numériques , PAYS D ALBRET , CANARD LE FLECHOIS , Walden


Monsieur Pierre VINCENT - horticulteur, COURBIAC - 47370 TOURNON D'AGENAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Chrysanthèmes